Conseil Municipal du 01 mars 1890




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D11 Page 088Séance du 1 Mars 1890|-|Ouverture de crédits pour le paiement des travaux des Ecoles|-|Marché couvert - Approbation du traité passé avec M. Moreux - Registre D11 Page 088 - Délibération
D11 Page 089Passage d'eau de Noisiel - Avis favorable au changement - Registre D11 Page 089 - Délibération
D11 Page 090Acquisition de terrain à M. Minost par alignement|-|Acquisition de terrain à M. Caron par alignement|-|Acquisition de terrain à M. Jourde par alignement|-|Eclairage au gaz - Approbation du traité avec la Société - Registre D11 Page 090 - Délibération
D11 Page 091Puisard de la mairie|-|Source de la Folie écoulement de l'eau|-|Mise en état du chemin du Grimpet - Registre D11 Page 091 - Délibération
D11 Page 092Pompes funèbres - Tarif présentés par la fabrique de l'Eglise - Observations du Conseil - Registre D11 Page 092 - Délibération